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Préambule :

Ce site est destiné à l'information personnelle des internautes qui les utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes « Conditions Générales » détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales. La société propriétaire du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Article 1 : Publication et Hébergement

Ce site est publié / édité par : AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège est au 2-10 boulevard de l’Europe 78300 Poissy (FRANCE), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 552 144 503.
Capital social établissement :
N° de SIRET établissement :
N° de TVA établissement :
Hébergeur du site : PSA Peugeot Citroen

Article 2 : Droits de propriété intellectuelle

La société propriétaire du site avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :
1 - Sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques,... ;
2 - Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ;
3 - Sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque "PEUGEOT", la marque figurative "Lion complet stylé" (représentant le logo de PEUGEOT), la marque semi-figurative "PSA PEUGEOT CITROËN", ainsi que les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de PEUGEOT SA, de ses filiales ou de tiers ayant autorisé la société propriétaire du site. à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable d’AUTOMOBILES PEUGEOT, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d’entraîner peine d’emprisonnement et d’une amende substantielle.

- Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et en peuvent être exploitées sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à tout logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales.
Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

Article 3 : informations relatives au contenu du site

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option selon les versions. Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante du produit, PEUGEOT peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs. Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde. De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente conseillés en France métropolitaine. Les tarifs, les offres, promotions et assimilés présentés engage la seule responsabilité du gestionnaire du site du point de vente. Les véhicules d’occasion présentés sur ce site sont ceux du site « Occasions du Lion ». Nous vous invitons par conséquent à vous reporter aux mentions légales qui y sont indiquées.

Ces véhicules d’occasion ne sont vendus que par et sous la responsabilité des établissements qui les proposent. Nous attirons votre attention sur le fait que seule la signature d’un bon de commande ou de réservation auprès de l’établissement vendeur permet la vente ou la réservation effective d’un véhicule.
Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau PEUGEOT participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s’entendent hors pose, sauf s’il s’agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.
Le réseau commercial PEUGEOT est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site. Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial PEUGEOT sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par PEUGEOT (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu’ils fournissent sur ce site.

Article 4 : Déclaration de confidentialité

Pour plus d’informations concernant Peugeot , vos droits et la façon dont nous collectons et traitons vos données personnelles, veuillez lire notre #LINKCONFID#

Article 5: « Cookies ».

Le cookie est un petit texte envoyé par le site www.peugeot.fr à votre navigateur et qui est stocké sur votre ordinateur. Il sert à enregistrer des données relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site et à vous proposer des informations personnalisées en permettant à notre serveur de vous identifier. Seul le service www.peugeot.fr se sert de ces cookies, uniquement dans le but de mettre en place un comptage du nombre de visiteurs et afin de limiter éventuellement le nombre de délivrance d’une même information à un même utilisateur. Vous avez la possibilité de visiter ce site en désactivant cette option de votre navigateur.

Article 6: « Litige - Médiation de la consommation ».

L’entité Médiation CMFM est référencée comme médiateur de la consommation par une décision de la CECMC (Commission d'Evaluation et de Contrôle de la Médiation de la consommation) en date du 30 juin 2017. Médiation CMFM interviendra pour le traitement amiable des litiges opposant le client consommateur à la Marque Peugeot.

En cas de litige entre les parties, relevant de la responsabilité du Constructeur (exemple : qualité du produit ou des services), celles-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. A défaut d’accord amiable, le client consommateur, est informé conformément à l’article L.211-3 du code de la consommation qu’avant de saisir éventuellement les tribunaux judiciaires compétents et à la suite d’une réclamation écrite auprès des Relations clientèles Peugeot dont l’adresse figure sous l’onglet « Contactez-nous », il a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, de la manière suivante : - en utilisant le formulaire disponible sur le site internet www.mediationcmfm.fr - par courrier à l’adresse suivante : Médiation Cmfm, 21 rue des Malmaisons - 75013 Le client consommateur reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur. A défaut d’accord amiable, de recours à la médiation ou d’acceptation par les parties de la solution proposée par le médiateur, le litige opposant un client consommateur à la Marque Peugeot sera porté devant le tribunal selon les règles du droit commun.

Article 7 : Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers ce site nécessite une autorisation préalable et écrite d’Automobiles Peugeot

En tout état de cause, Automobiles Peugeot. n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels ce site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

Article 8 : Sécurité

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Notamment, vous garantissez notre société contre toute action de tiers liées au contenu des informations que vous mettriez à disposition dans l’espace constitué par le site, notamment celles résultant d’une atteinte aux droits de la personnalité, à un droit de propriété intellectuelle, à l’ordre public, aux bonnes mœurs, au respect de la vie privée (droit à l’image etc.) ou aux dispositions pénales des droits nationaux et/ou internationaux en vigueur.

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Néanmoins, la société propriétaire du site ne peut garantir l’absence d’interception de messages transmis par voie électronique. Aussi, nonobstant les dispositions de l’article 4 des présentes, nous vous invitons à ne pas divulguer par cette voie d’informations personnelles inutiles ou sensibles.

Si vous souhaitez communiquer à la société propriétaire du site de telles informations, utiliser impérativement la voie postale.

Article 9 : Limitation de responsabilité
Article 10 - Suspension ou interruption de l’accès :

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Article 11 : Loi applicable

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